Assurance Décennale Avec antécédents d’assurance RCD Genre (gérant) Nom (gérant) Prénom (gérant) Date de naissance (gérant) Personne politiquement exposée Personne politiquement exposéeOuiNon Téléphone (gérant) E-mail (gérant) Raison sociale (Entreprise) Numéro de Siret Chiffre d'affaires (€) Activités de proposées par l'entreprise Avez vous recours à + de 30% de soustraitance ? Avez vous recours à + de 30% de soustraitance ? Oui Non Redressement judiciaire ? Redressement judiciaire ?OuiNon Avez vous déjà été assuré ? Avez vous déjà été assuré ?OuiNon Avez vous un contrat en cours ? Avez vous un contrat en cours ?OuiNon Assuré uniquement en Rcpro ? Assuré uniquement en Rcpro ?OuiNonJamais Date de résiliation du dernier contrat ? Nbre de sinistres (24 mois) ? Montant total des sinistres ? Résilié non paiement ? Résilié non paiement ?OuiNonJamais Résilié pour sinistre ? Résilié pour sinistre ?OuiNonJamais Résilié pour fausse déclaration ? Résilié pour fausse déclaration ?OuiNonJamais Souhaitez-vous souscrire la garantie reprise du passé ? (1an) (+15%) Souhaitez-vous souscrire la garantie reprise du passé ? (1an) (+15%) Oui Non Date d'effet Fractionnement FractionnementAnnuelSemestrielTrimestrielMensuel franchise franchise1 500 €2 000 € Obligatoire Obligatoire J'accepte que les informations saisies soient exploitées et communiquées aux différents partenaires du Groupe CSPM dans le cadre de la tarification de mon projet. J’ai lu et j’accepte la politique de protection des données personnelles de CSPM PROBTP Envoyer